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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28
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LE RAIL FACILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RAIL FACILE
ATELIERS 28 (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98717243
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque LE RAIL FACILE

Déposée le 10 février 1998 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE RAIL FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS 28 domicilié(e) Route d'Achères, 28170 TREMBLAY-LES-VILLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 662 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque LE RAIL FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAIL FACILE est expirée depuis le 10 février 2008.

ATELIERS 28 a également déposé les autres marques suivantes : LA VILLAGEOISE , PACIFIC , DECO GLISS , (Marque figurative) , DECO PIN'S , OMBRE ET SOLEIL , XOXOXO COLLECTION , ATELIERS 28


ATELIERS 28 (société anonyme) - Route d'Achères, 28170 TREMBLAY-LES-VILLAGES - France - SIREN 300662327


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 21 mars 2000 - Changement de dénomination n°297847 - Publication au BOPI 2000-03-21

Inscription le 21 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297846 - Publication au BOPI 2000-03-21

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Pièces de support, de guidage et de manipulation pour rideaux, y compris les dispositifs électriques pour manipuler les rideaux ; accessoires pour tringles pour rideaux, à savoir supports de tringles, embouts de tringles, porte-embrasse, embrasses, anneaux, lance-rideaux, agrafes, crochets, rubans, galets et patères.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.